Marque expirée - Marque en non vigueur

Y
KATZ YVES

Numéro de dépôt :
1412868
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2017
Y de KATZ YVES

Présentation de la marque Y

Déposée le 10 juin 1987 par KATZ YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y »

Le déposant est KATZ YVES domicilié(e) Avenue de Coeuilly,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2345466) - 94420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KATZ Yves domicilié(e) 16 bis avenue de Coeuilly,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2345466) - 94420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Y est expirée depuis le 10 juin 2017.

KATZ YVES a également déposé les autres marques suivantes : IGREK PARIS , Y , AVEC Y , YWY


KATZ YVES - Avenue de Coeuilly,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2345466) - 94420 - France


KATZ Yves - 16 bis avenue de Coeuilly,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2345466) - 94420 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345466 - Publication au BOPI 2007-06-29

Renouvellement sans limitation n°2094071 - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 4 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242356 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 6 août 1997 - Recours en restauration n°241059 - Publication au BOPI 1997-08-06

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