Y
Présentation de la marque Y
Déposée le 10 juin 1987 par KATZ YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Y est expirée depuis le 10 juin 2017.
KATZ YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345466 - Publication au BOPI 2007-06-29
Renouvellement sans limitation n°2094071 - Publication au BOPI 1997-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 4 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242356 - Publication au BOPI 1997-09-04
Inscription le 6 août 1997 - Recours en restauration n°241059 - Publication au BOPI 1997-08-06